Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution (…) Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Grégory Besson-Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Amélioration de l'efficacité des procédures de retrait-rappel des produits de consommation courante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Dominique Marmier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Consommation responsable : une opportunité pour l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Revue de l'INAO (Institut national de l'origine et de la qualité) en amont du renouvellement de son contrat d'objectifs et de performance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Frémont  ;  Michel Helfter  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Belin  ;  François Lefort  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, avec France Inter le 12 octobre 2017, sur la politique de l'environnement et la politique agricole.

Interview

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à "Public Sénat" le 21 juillet 2017, sur les enjeux des Etats généraux de l'alimentation.

Interview

Rapport d'information (...) sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2015. Agriculture.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 juillet 2015, sur l'inscription au Patrimoine mondial de l'UNESCO des "Climats du vignoble de Bourgogne" et des "Côteaux, maisons et caves de Champagne".

Communiqué

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