Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les objectifs du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt en réponse à l'avis émis par le Conseil économique social et environnemental sur certains aspects du texte, Paris le 12 novembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Errante  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur la réglementation européenne en matière de cosmétiques et la santé publique, au Sénat le 15 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur l'enjeu économique représenté par la gastronomie, Rungis le 20 septembre 2013.

Déclaration

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "RTL" le 5 août 2013, sur quelques éléments de bilan de la saison touristique encore inachevée.

Interview

Quel avenir pour l'élevage allaitant ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Jambou  ;  Jacques Mordant  ;  Jean-Louis Porry  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "France Info" le 14 juin 2013, sur les mesures de prévention du gaspillage alimentaire.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "France Info" le 7 mai 2013, sur les suites du scandale de la viande de cheval, sur son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "RMC" le 9 avril 2013 sur les mesures en faveurs de l'information du consommateur sur la qualité des produits consommés.

Interview

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la création de labels et l’obtention d’appellations contrôlées pour les productions agricoles et agroalimentaires des outre-mers, au Marché international de Rungis le 22 février 2013.

Déclaration

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