Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "France Info" le 7 mai 2013, sur les suites du scandale de la viande de cheval, sur son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "RMC" le 9 avril 2013 sur les mesures en faveurs de l'information du consommateur sur la qualité des produits consommés.

Interview

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la création de labels et l’obtention d’appellations contrôlées pour les productions agricoles et agroalimentaires des outre-mers, au Marché international de Rungis le 22 février 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Le Pacte pour l'artisanat.

Communiqué

Développer une influence normative internationale stratégique pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Revel  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le développement de la gastronomie touristique, Paris le 12 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la place des très petites entreprsises dans l'économie du pays, la valorisation de la qualité des produits, et des savoir-faire comme dans le secteur de la boulangerie, à Poitiers le 15 octobre 2012.

Déclaration

Mise en place d'un système national de traçabilité des produits de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ferlin  ;  Norbert Lucas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "France 2" le 29 décembre 2011, sur les difficultés des "Restos du coeur" et sur la création d'un label "origine France garantie".

Interview

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "France 2" le 23 septembre 2011, sur le lancement de la fête de la gastronomie et sur le possible basculement à gauche du Sénat.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les mesures conjoncturelles adoptées pour soulager les agriculteurs touchés par la sécheresse et sur les défis à relever par l'agriculture (compétitivité, exportation, qualité de la production...), Rennes le 13 septembre 2011.

Déclaration

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