Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur l'application de la directive "Quotas CO2", au Sénat le 2 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la négociation à Bruxelles sur les quotas de pêche, à l'Assemblée nationale le 22 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la place de la pêche, du tourisme, de la marine marchande, de la construction navale et de la protection de l'environnement dans la politque de la mer, Brest le 2 décembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à Canal Plus le 27 octobre 2009, sur les quotas d'émissions de gaz à effet de serre au sein de l'Union européenne, le stockage de matières nucléaires et le plan de soutien à l'agriculture.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur son analyse de la situation de l'agriculture française dont l'avenir se joue aussi en Europe, l'importance de la régulation des marchés, à l'Assemblée nationale le 21 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la crise de la filière laitière et la demande d'une régulation de la production laitière au niveau européen, à l'Assemblée nationale le 23 septembre 2009.

Déclaration

Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France - Eléments relatifs à la phase III

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Jean-Jacques Barberis  ;  Joffrey Celestin-Urbain  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er octobre 2009

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à "RMC" le 16 septembre 2009, sur la crise du lait et les aides supplémentaires nécessaires pour aider les éleveurs.

Interview

Interview de M. Bruno Lemaire, à "France 2" le 4 septembre 2009, sur la situation difficile des producteurs de lait, l'évocation d'un label France pour le lait et la situation de crise plus globale de l'agriculture.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la crise de la filière laitière, à l'Assemblée nationale le 7 juillet 2009.

Déclaration

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