Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les pistes prioritaires pour une meilleure prise en compte des enjeux de la veille économique stratégique et de l'intelligence économique par les entreprises, Paris le 2 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur le rapport de M. Louis Legrand sur la situation dans les collèges, Paris le 6 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur les collèges, Paris le 1er février 1983.

Déclaration

1er février 1983

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Monde" du 12 juillet 2007, sur son rapport sur la rénovation du travail parlementaire et sur les relations entre le gouvernement et la majorité.

Article Interview

Conseil des ministres du 18 juillet 2007. Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et rééquilibrage des institutions de la Veme République.

Communiqué

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, lui proposant la rédaction d'un rapport sur le nouvel état du monde et ses conséquences en matière de politique étrangère, le 2 juillet 2007.

Lettre

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur l'éventualité de la réalisation d'un auditorium symphonique dans la capitale, Paris le 23 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les politiques d'amélioration de la qualité de l'air, le rôle des associations et des partenaires locaux et l'accès des citoyens à l'information, en vue du "Grenelle de l'environnement", Paris le 21 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, notamment sur le commerce électronique crypté et un internet au service des citoyens, Paris, le 4 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la notion des délits non intentionnels, leur sanction par la justice, la jurisprudence en la matière, la responsabilité des élus et le droit des victimes à la réparation, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la prochaine nomination du directeur musical de l'Orchestre de Paris et la réalisation d'un auditorium symphonique à La Villette, Paris le 23 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les travaux de la deuxième conférence nationale de santé et la réduction des inégalités devant l'accès aux soins médicaux, Lille le 30 juin 1997.

Déclaration

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