Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les politiques d'amélioration de la qualité de l'air, le rôle des associations et des partenaires locaux et l'accès des citoyens à l'information, en vue du "Grenelle de l'environnement", Paris le 21 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la notion des délits non intentionnels, leur sanction par la justice, la jurisprudence en la matière, la responsabilité des élus et le droit des victimes à la réparation, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, notamment sur le commerce électronique crypté et un internet au service des citoyens, Paris, le 4 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la prochaine nomination du directeur musical de l'Orchestre de Paris et la réalisation d'un auditorium symphonique à La Villette, Paris le 23 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les travaux de la deuxième conférence nationale de santé et la réduction des inégalités devant l'accès aux soins médicaux, Lille le 30 juin 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur son souhait de voir se développer le rôle des préfectures et des sous-préfectures, dans le cadre de la réforme de l'Etat et sur la présentation d'un plan pluriannuel pour les préfectures, Agen le 25 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur le sport dans l'Union européenne notamment les positions prises pour lutter contre le dopage, pour interdire les transactions sur les sportifs mineurs, la lutte contre les violences et l'accès des femmes au sport, Paris le 7 juin 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 avril 2007. La modernisation de la gestion des ressources humaines militaires.

Communiqué

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le financement de la recherche de défense, la coopération européenne en matière de recherche de défense et le rapport de Mme Martine Lignières-Cassou sur la recherche militaire, Paris le 27 février 2001.

Article Interview Périodique

Conseil des ministres du 11 avril 2007. Les conférences de la famille et la politique familiale.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de la fillière arboricole en 2000 et les orientations pour 2001, Irigny le 7 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 avril 2007. Le soutien du secteur des hôtels - cafés - restaurants.

Communiqué

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