Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réaliser l'objectif constitutionnel d'équilibre des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Premier ministre

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 8 juin 2010, sur le pré-rapport de la Commission pour la libération de la croissance française.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures pour développer le volontariat chez les sapeurs-pompiers, Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les moyens de renforcer la participation des salariés dans leur entreprise, Paris le 1er juin 2010.

Déclaration

1er juin 2010

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les difficultés financières des départements, Paris le 1er juin 2010.

Déclaration

1er juin 2010

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le rapport concernant la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer, Paris le 31 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la réforme des retraites, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les usages du numérique, Paris le 8 juillet 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 avril 2010, sur la remise du rapport du Conseil d'orientation des retraites et l'ouverture du débat sur la réforme des retraites.

Communiqué

Lettre de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Silvio Berlusconi, Président du Conseil des ministres italien, adressée à M. José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, sur la perspective de la mise en place d'un mécanisme d'ajustement aux frontières de l'Union européenne contre les fuites de carbone, le 15 avril 2010.

Lettre

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 25 février 2010 sur la mise en cause de la France par Amnesty International pour sa gestion de la crise et des atteintes aux droits de l'homme en Guinée et sa coopération militaire avec ce pays.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. L'amélioration de la qualité des services publics et de la satisfaction des usagers.

Communiqué

Haut de page