Réforme

Réforme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée aux participants du colloque sur la "Nouvelle Société", un projet de société imaginé par l'ancien Premier ministre, Jacques Chaban-Delmas, le 16 septembre 2009.

Lettre

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'élaboration de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre du plan de relance pour le logement outre-mer, notamment en faveur du logement social et de la résorption de l'habitat insalubre, Toulouse le 16 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la contribution du Parlement au projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, Paris le 15 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Sud-Ouest" du 14 septembre 2009, sur la réforme territoriale.

Article Interview

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur la politique de la défense dans un contexte de crise économique, à Fontevraud-l'Abbaye le 10 septembre 2009.

Déclaration

Conférence de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, intitulée "Une action politique peut-elle réussir face au changement climatique ? L'Europe avant Copenhague : trois mois pour un accord international", Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, notamment sur la réforme de la Défense, à Saumur le 10 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, notamment sur la réforme des armées, à Hyères le 6 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la place des entreprises françaises dans l'aide au développement, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement prioritaire de l'économie numérique et notamment, de l'internet très haut débit via la fibre optique, en bénéficiant de l'emprunt national, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

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