Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation de l'accessibilité des personnes en situation de handicap aux lieux culturels relevant ou labellisés par l'État

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurence Cassegrain  ;  Paul-Eric Hen  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Le fonds d'innovation territoriale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Catherine Dupraz  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur la signature du contrat de territoires avec la région Bretagne pour soutenir la création artistique et préserver le patrimoine culturel breton, Morlaix (Finistère) le 17 juillet 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur les actions de SOS Médecins France dans toutes les régions y compris en outre-mer, à Dakar le 10 juin 2025.

Déclaration

L'évaluation des politiques publiques environnementales : un pilier démocratique à consolider

Avis

Auteur(s) :  Catherine Guerniou  ;  Marie-Hélène Meyling  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur l'exécution budgétaire des missions culture, médias, livre et industries culturelles et l'audiovisuel public, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et du numérique, sur le lancement du "plan Avenir" pour aider les élèves à choisir leur orientation professionnelle, Hanches (Eure-et-Loir) le 5 juin 2025.

Déclaration

Rapport 2022 du Médiateur national de Pôle emploi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pôle emploi

Remis le 

Rapport 2023 du Médiateur national de France Travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  France Travail

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur sa feuille de route concernant l'enseignement et la recherche, au Sénat le 9 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur la signature d'un engagement en faveur de la culture avec la Région Hauts-de-France, Lens (Pas-de-Calais) le 27 mars 2025.

Déclaration

Rapport sur l'état de l'enseignement supérieur et de la recherche culture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

Haut de page