Relations administration usager

Relations administration usager : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Les méthodes d'évaluation de la satisfaction des usagers

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Simplification du droit par ordonnances : effets de la loi du 2 juillet 2003

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport annuel 2006 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Linet  ;  Françoise Quere  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale - Tome II : L'application de la loi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le  1er juin 2006

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Jutant  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 

La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier de Thieulloy  ;  Pierre Lepetit  ;  Michel Laroque  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

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