Relations État collectivité locale

Relations État collectivité locale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 novembre 2001. La santé mentale.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 octobre 2001. L'éradication de l'habitat indigne.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 septembre 2001. La politique en faveur de l'enfance.

Communiqué

Déclarations de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le défi de la mondialisation, l'importance de bâtir une société de confiance, basée sur la reconquête du système éducatif, la liberté d'entreprendre et la lutte contre l'insécurité,sur le rôle du Sénat pour rénover la démocratie et sur la construction et l'élargissement de l'Europe, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan du plan Université 2000, et les orientations du futur programme Université du 3ème Millénaire (U3M), Paris le 4 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur la lutte contre le Sida, notamment les mesures et les initiatives prises au niveau des élus locaux et le relai des associations, Paris le 9 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 avril 2001. Mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Musées de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 février 1999. Protection du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 février 2001. Corse.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Avril 1995 Plans locaux d'animation pour la jeunesse.

Communiqué

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