Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Beteille  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2011. La lutte contre les fraudes.

Communiqué

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les dossiers internationaux, notamment la répression en Syrie, Luxembourg le 20 juin 2011.

Conférence de presse

Tribune d'Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, publiée dans "Le Monde" le 19 juin 2011, intitulée "La France n'oublie pas l'Iran".

Article Tribune

Conseil des ministres du 8 juin 2011. La promotion des valeurs éthiques du sport et la prévention des actes d'incivilité dans le sport.

Communiqué

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le soutien de l'Union européenne à la transition démocratique dans les pays arabes, le renforcement de la pression militaire contre la Libye et des sanctions contre la Syrie, le dialogue interpalestinien et les négociations palestiniennes avec Israël, Bruxelles le 23 mai 2011.

Conférence de presse

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la rénovation de la politique de voisinage de l'UE avec l'Est et le Sud et la relance de la défense européenne, Bydgoszcz (Pologne) le 20 mai 2011.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la répression en Syrie, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2011.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, à Al-Hayat le 14 mai 2011, sur l'évolution de la situation dans les pays arabes et le rôle de l'Iran dans la région.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale, notamment la mort d'Oussama Ben Laden et la stratégie en Afghanistan, les révoltes arabes, la situation en Libye, le processus de paix au Proche-Orient, la Côte d'Ivoire et l'attentat de Marrakech, Paris le 4 mai 2011.

Déclaration

Réponse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, à une question d'actualité sur l'Hadopi, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.

Déclaration

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la poursuite de la pression militaire contre le régime libyen, le soutien au Conseil national de transition, et la condamnation de la répression en Syrie, Rome le 5 mai 2011.

Conférence de presse

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