Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le nouveau gouvernement et la modernisation du Sénat, Paris le 18 juin 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lors de l'exposition photographique de Jean-François Morin, intitulée "100 clins d'oeil", destinée à retracer 30 années de vie du Sénat, Paris le 12 juin 2002.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les grandes lignes de la politique en matière d'économie, d'enseignement, d'audiovisuel et de sécurité, au Sénat le 15 avril 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur le projet de loi d'amnistie, énumérant les types de délits, infractions et condamnations inclus dans le champ de l'amnistie ainsi que les diverses exclusions, au Sénat à Paris, le 23 juillet 2002.

Déclaration

Déclaration de Monsieur Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'association entre le Sénat et l'Essec pour mettre en rapport des entrepreneurs innovants et des investisseurs privés, Paris le 29 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de Monsieur Christian Poncelet, président du Sénat, sur la sensibilisation des jeunes au métier d'entrepreneur et la nécessité d'ouvrir l'enseignement sur le monde de l'entreprise, Sophia-Antipolis le 12 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des jeunes entrepreneurs pour la création d'entreprises et d'emplois, sur la nécessité de développer l'esprit d'entreprise dans l'enseignement, sur l'organisation de rencontres entre responsables des mondes politique et économique et sur la préparation des journées "Tremplin entreprises", Paris le 8 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les conditions de contrôle de la gestion des collectivités locales par les Chambres régionales des comptes et sur la proposition de réformer le droit pénal en matière de responsabilité pénale pour infraction involontaire des élus locaux, Lille le 9 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du sénat pour représenter les collectivités locale, le projet de réforme des finances locales et sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales dans le cadre des contrats de plan, Rouen le 15 octobre 1998.

Déclaration

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, dans "Le Monde" du 2 mars 2002, sur la parution de son livre "Le temps de répondre", le socialisme, la difficulté de faire des réformes en France et les relations entre le Président de la République et le Premier ministre.

Article Interview

Déclarations de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence, notamment pour ce qui concerne la garde à vue et la détention provisoire, au Sénat les 7 et 20 février 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la proposition de loi relative à la coopération avec la Cour pénale internationale présentée par M. Robert Badinter, Paris, Sénat, le 12 février 2002.

Déclaration

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