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Sol

Sol : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Effets prévisibles d'un abaissement de la teneur en cadmium des engrais phosphatés et des boues d'épuration sur les approvisionnements en matières fertilisantes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Hermeline  ;  Frédéric Saudubray  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

L'agriculture de conservation des sols …n'est-il pas temps de s'y mettre ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Tremblay  ;  Olivier Denais  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les PFAS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Mieux connaître pour mieux agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mathilde Viennot  ;  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux (Trace), au Sénat le 29 janvier 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation, sur la prise en compte du retrait-gonflement des sols argileux, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux, au Sénat le 18 janvier 2024.

Déclaration

La haie, levier de la planification écologique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Vincent Piveteau  ;  Patrick Falcone  ;  Xavier Ory  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2022. Contrôle des règles de construction.

Communiqué

Sols argileux et catastrophes naturelles - Des dommages en forte progression, un régime de prévention et d'indemnisation inadapté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Étude de parangonnage sur les dispositifs d’information concernant la qualité des sols agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gitton  ;  Gérard Fallon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Laurence Petel  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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