Taux

Taux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur les mesures de lutte sanitaire pour protéger les élevages bovins de la dermatose nodulaire contagieuse, l'accord UE-Mercosur, la recodification de la taxe sur la valeur ajoutée, la modification du décret relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances, et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, le relèvement du salaire minimum de croissance, la création d'un centre de sécurité des navires à la direction de la mer de la Guadeloupe et l'accord entre la France et le Kazakhstan sur la réadmission des personnes, Paris le 17 décembre 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 17 décembre 2025. Recodification de la taxe sur la valeur ajoutée et diverses modifications du code des impositions sur les biens et services.

Communiqué

Interview de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, à RTL le 13 février 2020, sur la baisse du taux de chômage en France de 0,4 point, les mesures pour l'accès à l'emploi et le congé deuil parental.

Interview

Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, à RTL le 13 septembre 2017, sur la baisse de l'aide personnalisée au logement et le gel du taux du livret A pendant deux ans.

Interview

Interview de M. Alain Vidalies, ministre des relations avec le Parlement, à France Info le 24 octobre 2013, sur l'adoption par les députés de l'uniformisation à 15,5% du taux de prélèvements sociaux pour certains produits d'épargne, la situation dans la majorité et le projet de réforme du droit d'asile,

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à Radio Classique le 28 octobre 2011, sur la réforme de la gouvernance économique européenne et le "couple" franco-allemand, le taux de TVA dans le secteur du bâtiment et la proposition de Laurent Wauquiez de réserver les logements sociaux "à ceux qui travaillent".

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 avril 2009 sur le nombre de Français expatriés inscrits sur le Registre consulaire des Français établis hors de France au 31 décembre 2008.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le plan de relance de l'économie française, à Douai le 4 décembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les taux réduits de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, Président de l'Eurogroupe, et Jean-Claude Trichet, Président de la Banque centrale européenne, sur la réaction concertée de l'Union européenne face à la crise financière internationale, à Paris le 12 octobre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "RTL" le 12 juin 2008, sur les conséquences de l'inflation provoquée par la hausse constante du prix du pétrole, et sur l'annonce par le directeur de la Banque centrale européenne de l'augmentation possible des taux de l'euro.

Interview

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