Taux

Taux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires dans les pays développés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Thelot  ;  Pascal Rouet  ;  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le  1er mars 2008

Interviews de M. Michel Rocard, Premier ministre, à TF1 le 5 octobre 1990 et dans "Le Journal du Dimanche" du 7 octobre, sur la CSG.

Article Interview

Interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, à RTL le 24 mars 1999, sur le conflit au Kosovo, la négociation du budget communautaire, la stabilisation des prélèvements obligatoires et la mise en congé de M. Roland Dumas du Conseil constitutionnel.

Interview

Interview de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, dans "Le Parisien" le 9 septembre 1998 et à France 2 le 11 septembre 1998, sur les orientations du projet de budget pour 1999, les prévisions de croissance et les mesures d'allègement fiscal en faveur des ménages et des entreprises.

Article Interview

Interviews de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, dans "Paris-Match" le 30 avril 1998, "Le Nouvel économiste" le 20 mai et "L'Hebdo des socialistes" le 12 juin, sur les mesures adoptées à l'occasion du vote des DDOEF, l'adoption de la réforme des stock-options et le débat d'orientation budgétaire pour 1999.

Article Interview Périodique

Interview de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, à France-Inter le 23 juillet 1998, sur les orientations du projet de budget pour 1999, notamment les produits et services bénéficiant de la baisse de la TVA.

Interview

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur l'importance des relations culturelles internationales pour la diplomatie française, la protection et la gestion des droits d'auteurs face aux nouveaux moyens de communication et la promotion de la culture française, Paris le 18 septembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Parisien" du 17 mai 1997, sur la perspective d'une baisse de la TVA et l'hypothèse d'un taux intermédiaire autour du taux moyen européen (17 ou 18 %).

Article Interview

Interview de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, dans "Le Parisien" du 19 février 1998, sur l'état du marché immobilier et le projet de réforme du prêt à taux zéro.

Article Interview

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à Europe 1 le 22 juillet 1999 et dans "Le Journal du dimanche" du 1er août, sur la décision de baisse des taux du livret A, le niveau des rentrées fiscales et l'utilisation des marges de manoeuvres budgétaires, les limites du prochain remaniement ministériel dicté non par le score des Verts aux européennes mais par le remplacement de Bernard Kouchner, les chantiers prioritaires du PS.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 janvier 2008, sur l'augmentation du taux du Livret A et du taux du Livret d'épargne populaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Septembre 1991 Projet de loi de finances pour 1992.

Communiqué

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