Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Fiscalité et environnement. 23ème rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil des Impôts

Remis le  1er septembre 2005

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'enquête sur l'hypothèque et le crédit hypothécaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Jachiet  ;  Valérie Champagne  ;  Pierre-Alain de Malleray  ;  Joëlle Bourquard  ;  Christine Rostand  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er novembre 2004

Les nouvelles contributions financières internationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Landau  ;  Présidence de la République

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juin 2004

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Une stratégie énergétique pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Besson  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er octobre 2003

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Castillon  ;  Mac Lesggy  ;  Edgar Morin  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er septembre 2003

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

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