Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur la stratégie du MEDEF en faveur d'une "refondation sociale" et sur l'affirmation de la primauté du rôle directeur du conseil national au sein du parti, Paris le 22 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Juin 1991 La politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mai 1991 Diverses dispositions d'ordre économique et social.

Communiqué

Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RTL le 19 septembre 2000, sur la nécessité d'un meilleur partage des fruits de la croissance, l'augmentation des salaires et notamment le smic, le plan de baisse des impôts présenté par Laurent Fabius, la fiscalité pétrolière et le prix de l'essence, l'appel du PCF à l'abstention au référenfum sur le quinquennat.

Interview

Conseil des ministres du 07 Avril 1993 Surtaxes locales perçues par la SNCF.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 Octobre 1985 La cinquième tranche du fonds spécial de grands travaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Février 1993 Le traitement de l'élimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1992 Lutte contre le bruit.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Mai 1990 Révision des évaluations des immeubles soumis aux impôts locaux.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Octobre 1984 La quatrième tranche du Fonds spécial de grands travaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Mesures relatives au textile et à l'habillement.

Communiqué

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