Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Gouvernement pris pour l'application du dernier alinéa du V de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le  1er octobre 2009

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à RMC le 1er décembre 2009, sur le projet de recyclage des téléphones portables et sur la participation des Etats-Unis à la conférence de Copenhague sur le changement climatique.

Interview

1er décembre 2009

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 25 novembre 2009. La lutte contre les violences faites aux femmes.

Communiqué

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 19 octobre 2009, sur la taxe carbone, le rôle des medias dans les polémiques et l'interdiction du téléphone portable au collège.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 14 septembre 2009 sur le lancement de l'application "Conseils aux voyageurs" sur l'Internet mobile.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur les enjeux et l'avenir de la société numérique, les libertés, l'accès à l'information et la sécurité, à Paris le 25 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement prioritaire de l'économie numérique et notamment, de l'internet très haut débit via la fibre optique, en bénéficiant de l'emprunt national, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Tribune de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "La Croix" du 8 septembre 2009, sur la nécessité de développer une politique rurale audacieuse, intitulée "Valorisons les talents de nos campagnes".

Article Tribune

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Petit  ;  Henri Breuil  ;  Jean Cueugniet  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La couverture en téléphonie mobile en France : bilan de la couverture 2G

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er août 2009

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