Républiquefrançaise
Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er avril 1997
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Robert Rivier ; Yves Putallaz ; Société nationale des chemins de fer francais ; Réseau ferré de France
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Raphaël Slama ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Conseil national des Transports
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Pellegrin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Dominique Becker ; Michel Barbier ; Laurent Quelin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation
Remis le 1er septembre 2003
Remis le 1er octobre 2004