Union économique et monétaire

Union économique et monétaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bernard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Nouvelles politiques conjoncturelles et dialogue macroéconomique en France et en Europe

Avis

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1999 (documents E1186, E1187 et E1188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les budgets communautaires contracycliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Fourcade  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Questions européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Jacques Le Cacheux  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2004

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