Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (... ) sur la situation des directeurs d'école

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Françoise Laborde  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (...) - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (...) - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur "Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur "Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Forissier  ;  Frédérique Puissat  ;  Catherine Fournier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2020 de cette assemblée (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les crédits consacrés au financement de la vie politique et le rôle de la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle et le suivi de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc-Philippe Daubresse  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) pour une grande loi Guyane - 52 propositions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Mathieu Darnaud  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Sophie Joissains  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'implantation des services de l'État dans les territoires - état des lieux et enjeux financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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