Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le porte-avions de nouvelle génération

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cigolotti  ;  Gilbert Roger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises sur le thème : "Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans un contexte de forte évolution des métiers ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Grand  ;  Rachid Temal  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine et la mise en œuvre des programmes de renouvellement urbain (ANRU et NPNRU)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VIII : PME, commerce et artisanat "PME, commerce, artisanat : un plan de relance nécessaire"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Anne Chain-Larché  ;  Elisabeth Lamure  ;  Fabien Gay  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome IV : Énergie - "Pour une relance bas-carbone : résilience, compétitivité, solidarité"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Daniel Dubois  ;  Roland Courteau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VI : Logement, urbanisme et politique de la ville "Tirer les leçons de la crise, construire pour demain"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Annie Guillemot  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VII : Numérique, télécoms et postes "Faire du numérique une priorité de la relance"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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