Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Carrère  ;  Catherine Deroche  ;  Marie Mercier  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les financements publics consacrés à l'agriculture biologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur les déserts médicaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Jean-François Longeot  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Jean-François Husson  ;  Franck Montaugé  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur leur mission à la 74e session de l’assemblée générale des Nations Unies (24-27 novembre 2019)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Pierre Laurent  ;  Olivier Cadic  ;  Isabelle Raimond-Pavero  ;  Yannick Vaugrenard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide publique au développement à Madagascar

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Jacques Le Nay  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d’information (…) sur la rencontre avec les maires et les élus d’outre-mer le 18 novembre 2019 au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport d’information (…) sur le thème : « Comment garantir l’accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

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Rapport d'information (...) sur la sécurité des sapeurs-pompiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Troendlé  ;  Patrick Kanner  ;  Loïc Hervé  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d’information (…) sur les actes du colloque « Droits de l’Homme et démocratie à l’ère du numérique », organisé le 14 novembre 2019, dans le cadre de la présidence française du Comité des ministres du Conseil de l’Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur robotisation et emplois de service

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie Mercier  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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