Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Laurence Cohen  ;  Marta de Cidrac  ;  Loïc Hervé  ;  Françoise Laborde  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme des "besoins de financement standard" des collectivités italiennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la filière française des biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Cuypers  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances la prise en compte de la performance dans le financement des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la politique des lanceurs spatiaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif au déplacement d’une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Michel Dagbert  ;  Frédéric Marchand  ;  Pierre Médevielle  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information (…) rendant compte de la journée des entreprises organisée au Sénat le 28 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Abdallah Hassani  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Abdallah Hassani  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Christian Manable  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Michel Raison  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Haut de page