Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les enjeux de la mise en application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la sécurité informatique des pouvoirs publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sauvetage en mer et la sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mandelli  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (…) sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union européenne, sur le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Christian Cambon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'objectif national de dépenses d'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Deroche  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome II : Évaluation d’impact de la fiscalité des dividendes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur l'avenir des zones de revitalisation rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Frédérique Espagnac  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les violences faites aux femmes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Chantal Deseyne  ;  Françoise Laborde  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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