Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome II : Évaluation d’impact de la fiscalité des dividendes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les violences faites aux femmes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Chantal Deseyne  ;  Françoise Laborde  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la souveraineté numérique - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Montaugé  ;  Gérard Longuet  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2019

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Montaugé  ;  Gérard Longuet  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2019

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’emploi des seniors

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Lubin  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances, sur la lutte contre les feux de forêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vogel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des finances sur la mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'inspection du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Taillé-Polian  ;  Emmanuel Capus  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Vullien  ;  Guillaume Gontard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la mission d’information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page