Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l’année parlementaire 2018-2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Martial Bourquin  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Daniel Laurent  ;  Sébastien Meurant  ;  Jackie Pierre  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabien Gay  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes portant observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes sur le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la lutte contre la fraude et la protection des intérêts financiers de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Joly  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contrats de ruralité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Carcenac  ;  Claude Nougein  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'innovation et la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information sur l’application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cigolotti  ;  Gilbert Roger  ;  Isabelle Raimond-Pavero  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Haut de page