Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Pascale Gruny  ;  Gisèle Jourda  ;  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'électricité dans l'Union de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Michel Raison  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur la situation et les perspectives de développement des entreprises en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Antoine Karam  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la délégation sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Philippe Adnot  ;  Michel Canévet  ;  Jérôme Durain  ;  Jean-Marc Gabouty  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses pour la santé des personnes détenues

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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