Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la délégation sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Philippe Adnot  ;  Michel Canévet  ;  Jérôme Durain  ;  Jean-Marc Gabouty  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses pour la santé des personnes détenues

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Agence nationale de la recherche (ANR) et le financement de la recherche sur projets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Berson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la chronologie des médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, pour les années 2014 à 2017, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la mise en oeuvre des objectifs de développement durable en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Jérôme Bignon  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page