Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur le bilan de l'interrégimes en matière de retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne Emery-Dumas  ;  Gérard Roche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Martial Bourquin  ;  Sénat. Délégation aux entreprises  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur la pertinence des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi sur la politique agricole commune sur la PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide publique au développement de la France en Amérique du Sud

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la réforme de la formation linguistique et civique des étrangers primo-arrivants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance notifié le 12 juillet 2017, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le parc immobilier du ministère des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques évaluant l'application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Guillemot  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail « Culture et handicap »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (...) sur la politique d'implantation des radars

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

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