Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance notifié le 23 septembre 2016, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif adultes-relais

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'évolution des prélèvements obligatoires entre 2012 et 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information au nom de la commission des finances sur l'impact du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retraite de la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la laïcité et l'égalité femmes-hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les opérations extérieures du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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