Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'évolution des prélèvements obligatoires entre 2012 et 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information au nom de la commission des finances sur l'impact du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retraite de la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la laïcité et l'égalité femmes-hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les opérations extérieures du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institution nationale des Invalides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'enseignement français à l'étranger et l'accès des Français de l'étranger à cet enseignement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des banques spécialistes en valeurs du Trésor

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Dassault  ;  Sénat. Commission des finances

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