Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte de concours financiers « Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Frécon  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Michèle André  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Dallier  ;  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les autorités administratives indépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014), adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Tome II : Auditions et contributions écrites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les musées nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective : quels emplois pour demain ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'aide à domicile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi réformant la procédure d'appel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques-Bernard Magner  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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