Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le cadre européen de la sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Françoise Boog  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la coopération énergétique franco-allemande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le renforcement des forces spéciales françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Jacques Gautier  ;  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le statut avancé de la Jordanie auprès de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Savin  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Savin  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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