Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur Europol et Eurojust : perspectives d'avenir

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Gattolin ; Dominique Bailly ; Pierre Bernard-Reymond ; Colette Mélot ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 17 avril 2014

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission du développement durable au Québec du 23 au 27 septembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Jean-Luc Fichet ; Hervé Maurey ; Rémy Pointereau ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 16 avril 2014

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la situation et l'avenir du système universitaire aux Antilles et en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Michel Magras ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ; Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 16 avril 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'open data et la protection de la vie privée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; François Pillet ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 16 avril 2014

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Vial ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 15 avril 2014

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur « Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Larcher ; Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 11 avril 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le dumping social dans les transports européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Bocquet ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 10 avril 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le vote électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Anziani ; Antoine Lefèvre ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 9 avril 2014