Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Jeannerot  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du régime des intermittents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Maryvonne Blondin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission en Allemagne du 24 au 26 juillet 2013 sur la transition énergétique allemande « Energiewende »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Deneux  ;  Louis Nègre  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Quelle France dans 10 ans ? - Contribution du groupe de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique agricole commune et le droit de la concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la perspective européenne de la Serbie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sophie Joissains  ;  Michel Billout  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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