Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (...) sur la coopération entre professionnels de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Génisson ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 28 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la loi Littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Herviaux ; Jean Bizet ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 21 janvier 2014

Rapport d'information (...) sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Jeannerot ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 21 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances

Remis le 7 janvier 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du régime des intermittents

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Maryvonne Blondin ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 23 décembre 2013

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission en Allemagne du 24 au 26 juillet 2013 sur la transition énergétique allemande « Energiewende »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Louis Nègre ; Esther Sittler ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 18 décembre 2013