Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le vote électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Anziani  ;  Antoine Lefèvre  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Etienne Antoinette  ;  Joël Guerriau  ;  Richard Tuheiava  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2014 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les agences régionales de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la fiscalité comportementale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Catherine Deroche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Slovaquie, un partenaire fiable en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Colette Mélot  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les perspectives de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre la Hongrie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Billout  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la justice familiale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Tasca  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les tendances et opportunités du commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur : Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité !

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Vaugrenard  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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