Politique de l'énergie

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'él

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la coopération énergétique franco-allemande

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport

La mise en oeuvre par la France du paquet Energie-Climat - Communication au Président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la transition énergétique

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'hydroélectricité

Rapport

La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

Rapport

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013

Rapport

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009

Rapport

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Rapport

Loi du 15 avril 2013 visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

Loi - Consommation d'énergie - Prix - Politique de l'énergie - Eau

La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140, E 4106, E 4107, E 4108, E 4143 et E 4222)

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport

Les hydrocarbures de roche-mère en France

Rapport

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