Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ambition France transports - Financer l'avenir des mobilités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Contrat type applicable pour le transport public routier en citernes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports, sur le fret ferroviaire, au Sénat le 28 avril 2025.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 janvier 2025. Dispositions relatives au transport fluvial et à la navigation intérieure

Communiqué

Conditions de réalisation des opérations de chargement et déchargement de la marchandise par les conducteurs routiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Juban  ;  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Michel Rostagnat  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Autorité de la qualité de service dans les transports - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur Haropa, les projets Salamandre et Kérosène, Le Havre le 25 juillet 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la remise du rapport du Conseil d'orientation des infrastructures et le plan d'avenir pour les transports et notamment le développement du transport ferroviaire avec une enveloppe de 100 milliards d'euros d'ici 2040, Paris le 24 février 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 décembre 2022. Détachement de salariés roulants et navigants dans le domaine des transports.

Communiqué

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Pascal Martin  ;  Philippe Tabarot  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

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