Républiquefrançaise
Rapport d'activité, Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 1er octobre 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Eric Rebeyrotte ; Gérard Lehoux ; Marc Sandrin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remis le 30 septembre 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marc Goua ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 29 septembre 2014
Auteur(s) : Hugues Sibille ; Cyrille Langendorff ; Claude Leroy-Themeze ; Nadia Voisin ; Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire
Auteur(s) : Jean Pisani-Ferry ; Claire Bernard ; Antoine Naboulet ; Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères et du Développement international
Remis le 24 septembre 2014
Auteur(s) : Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remis le 23 septembre 2014
Avis
Auteur(s) : David Gordon-Krief ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Sonia Hamoudi ; Conseil économique, social et environnemental
