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Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses - Propositions de l'Assurance Maladie pour 2014

Rapport d'étude

28 juillet 2020
Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

21 octobre 2013
Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

Rapport parlementaire

1er octobre 2013
Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Rapport parlementaire

5 septembre 2013
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

7 août 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Rapport parlementaire

31 juillet 2013
Discriminations LGBT-phobes à l'école : état des lieux et recommandations

Rapport officiel

15 juillet 2013
L'organisation territoriale de l'Etat

Rapport d'étude

13 juillet 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de soins de premier recours et sur la politique de prévention du suicide au Québec

Rapport parlementaire

14 août 2015
La prudence et l'autorité : l'office du juge au XXIe siècle

Rapport officiel

18 décembre 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées

Rapport parlementaire

8 août 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Rapport parlementaire

8 août 2013

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