Abrogation

Abrogation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 26 août 1981 Les grandes lignes du programme de travail du gouvernement

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur l'Afrique du Sud (Annexe 4), Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur la loi du 23 février 2005 et l'histoire de la colonisation, le développement régional de la Guadeloupe et les mesures contre l'immigration clandestine et la délinquance, Pointe-à-Pitre le 9 mars 2006.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, à France 3 le 7 décembre 2005, sur le passé colonial de la France et le débat sur la loi du 23 février 2005, et le rapport des renseignements généraux sur les violences urbaines.

Interview

Conseil des ministres du 10 Mars 1993 Révision de la Constitution.

Communiqué

Editorial de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, intitulé "Démarxiser la France" et article de M. Bruno Mégret, délégué général, sur les propositions du Front national pour la "décommunisation", dans "La lettre de Jean-Marie Le Pen" du 15 septembre 1991.

Article

Interview de Mme Edwige Avice, ministre de la coopération et du développement dans "Le Monde" du 22 mars 1992, sur la victoire du "oui" au référendum en Afrique du sud et les orientations de la politique de coopération.

Article Interview

CM. 21 avril 1982 La loi sécurité et liberté.

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 Mise en oeuvre du programme nucléaire

Communiqué

CM. 2 décembre 1981 Sécurité sociale

Communiqué

CM. 10 novembre 1981 Sécurité sociale

Communiqué

CM. 18 novembre 1981 La rentrée universitaire et les perspectives d'évolution des enseignements supérieurs

Communiqué

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