Accès à l'information

Accès à l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Programme France services (2020-2023)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2022-2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Quels sont les besoins des familles en situation de pauvreté en matière d'accueil du jeune enfant et d'aide à la parentalité ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie  ;  France Stratégie

Remis le 

L'éducation aux médias et à l'information - exercice 2021-2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anthony Requin  ;  Louis de Crevoisier  ;  Sylviane Tarsot-Gillery  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

La prise en compte des handicaps dans les bibliothèques de l’enseignement supérieur et dans les bibliothèques territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Caudron  ;  Juliana Rimane  ;  Fabrice Wiitkar  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le  1er février 2021

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

Communiqué

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions relatives à l'Outre-mer du code de la défense et aux besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Communiqué

La diffusion sur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Émile Gayoso  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation  ;  Ministère de la culture

Remis le 

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