Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères des pays membres de la CSCE sur la préparation du sommet de Paris, New-York le 2 octobre 1990.

Communiqué

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Itzhak Rabin, Premier ministre d'Israël, sur le processus de paix au Proche-Orient et la signature de l'accord entre Israël et l'OLP, Paris le 4 mai 1994.

Lettre

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à TF1 et Antenne 2 le 4 février 1992, sur la responsabilité des hauts fonctionnaires dans l'affaire Habache, la réforme constitutionnelle pour la ratification du Traité de Maastricht et celle du mode de scrutin pour les législatives.

Interview

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Yasser Arafat, Président du Comité exécutif de l'OLP, sur le processus de paix au Proche-Orient et la signature de l'accord entre Israël et l'OLP, Paris le 4 mai 1994.

Lettre

Communiqué du ministère des affaires étrangères en date du 23 juin 1989 sur l'accord de cessez-le-feu en Angola.

Communiqué

Communiqué de la CEE, en date du 7 mai 1990, sur l'accord sur le commerce et la coopération commerciale et économique entre la CEE et la Tchécoslovaquie.

Communiqué

Communiqué de la présidence du sommet des pays industrialisés de Paris, le 16 juillet 1989, sur l'Amérique centrale.

Communiqué

Communiqué de la présidence du sommet des pays industrialisés de Paris, le 16 juillet 1989, sur l'Afrique australe.

Communiqué

Résolutions adoptées par les chefs d'Etat, de gouvernement et de délégation des pays ayant en commun l'usage du français, Dakar le 24 mai 1989.

Communiqué

Communiqué commun des pays de la CEE, en date du 23 novembre 1987, sur l'Amérique centrale.

Communiqué

Communiqué de la CEE, en date du 7 mai 1990, sur l'accord sur le commerce et la coopération commerciale et économique entre la CEE et la Bulgarie.

Communiqué

Communiqué commun des ministres et secrétaires d'Etat chargés de l'exécution de l'accord de Schengen, en date du 17 mai 1990, sur l'extension du champ d'application de l'accord à la RDA et sur la question de l'exercice du droit d'asile.

Communiqué

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