Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Jacques de Péretti, ministre de l'outre-mer, sur les discussions sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du Comité de développement et de rééquilibrage, Nouméa le 15 février 1996.

Déclaration

Interviews de Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, dans "Les Echos" et "La Tribune de l'Expansion" du 26 février et dans "Le Monde" du 2 mars 1990, sur la politique industrielle.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'accord franco-germano-néerlando-britannique de coopération industrielle dans le domaine de l'enrichissement de l'uranium, au Sénat le 8 novembre 2005.

Déclaration

Conférence de presse de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur le "renforcement significatif" des relations franco-syriennes, la situation du processus de paix au Proche-Orient et la participation syrienne à la conférence de Barcelone, Damas le 18 janvier 1996.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur les propositions et les objectifs de la France pour la conférence intergouvernementale, Turin le 29 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan et les orientations de la négociation collective, Paris le 27 juin 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur les relations franco-suédoises, sur la conférence intergouvernementale sur l'Union européenne, la réforme des institutions communautaires et la convention de Schengen, Stockholm le 7 mars 1996.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Bernard Pons, président du groupe RPR à l'Assemblée nationale et ancien ministre des DOM-TOM, à RMC le 29 octobre 1989, sur l'immigration, la Nouvelle-Calédonie et l'opposition.

Interview

Déclarations de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur la participation de la Jordanie au processus de paix du Proche-Orient, l'ancienne amitié entre la France et la Jordanie et entre la France et le monde arabe, et sur le partenariat entre l'Europe et les pays méditerranéens, Amman les 6 et 7 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur les objectifs de la France pour la conférence intergouvernementale sur l'union européenne et la sécurité du continent européen, Copenhague le 8 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur les mesures pour les sociétés coopératives d'HLM et l'accession à la propriété, Paris le 14 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alphonse Véronèse, secrétaire de la CGT, sur les propositions de la CGT à l'occasion du débat parlementaire sur l'immigration, Paris le 22 mai 1990, publiée dans "Le Peuple" le 14 juin.

Article Déclaration

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