Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Louis Débré, président de l'Assemblée nationale, sur la mémoire de la Shoah et la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, les relations franco-israëliennes, le désengagement de Gaza et l'avenir des territoires palestiniens, Lyon le 1er décembre 2005.

Déclaration

1er décembre 2005

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération entre l'Union européenne et l'Afrique australe, l'accord de Cotonou, l'aide publique au développement, le règlement des conflits et la question des droits de l'homme en Afrique australe, Gaborone, Botswana, 29 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la présidence française de l'Union européenne, les négociations d'élargissement de l'UE, la politique vis-à-vis du Proche-Orient, de l'Afrique et de la Russie et la globalisation, Paris le 12 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2006. Responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Accords entre la France et les États-Unis en matière fiscale.

Communiqué

Intervention de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les accords réalisés lors du Conseil européen de Nice relatifs à la réforme des institutions communautaires, l'élargissement de l'Union européenne, la préparation de l'entrée en vigueur de l'euro et l'action extérieure de l'Union, Berlin, le 19 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 décembre 2005. La mise en place de GALILÉO.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le bilan de la politique du Gouvernement à l'égard de l'outre mer, notamment le développement économique et social, dans le cadre d'une loi d'orientation sur les DOM, Paris le 14 décembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, Premier ministre, à TF1 le 17 décembre 1995, sur le dénouement du conflit à la SNCF, la protection sociale et la préparation du sommet social du travail et de l'emploi prévu pour le 21 décembre.

Interview

Conseil des ministres du 2 novembre 2005. Accord relatif à certaines questions immobilières avec la Russie.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne (Europe sociale, sécurité alimentaire, sécurité maritime, la lutte contre le réchauffement climatique,...), la durée des négociations pour l'élargissement de l'UE et l'opposition de la Grande-Bretagne à l'intégration de la défense dans les coopérations renforçées.

Conférence de presse Déclaration

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