Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF, sur le bilan de l'action du MEDEF et ses propositions pour l'année 2006 intitulé "Pour une France lisible", Arc-en-Senans le 17 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 février 2006. Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres et la Suisse en matière de lutte contre la fraude et tout autre activité illégale.

Communiqué

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de la ville, le développement de la Picardie, la lutte contre l'exclusion sociale et la nécessité de réduire les dépenses publiques, Amiens le 26 avril 1996.

Conférence de presse

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la condamnation de l'attaque contre le club des Nations unies dans la bande de Gaza et sur la nécessaire poursuite du processus électoral dans les Territoires palestiniens et à Jérusalem-Est, Paris le 2 janvier 2006.

Déclaration

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Info le 19 décembre 2005, sur les bénéfices pour la France de l'accord obtenu sur le budget européen, sur le report de la discussion sur la réduction de la TVA en raison du blocage allemand et les résultats obtenus au sommet de l'OMC à Hong Kong.

Interview

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur les mesures en faveur de l'artisanat, notamment le plan de relance de l'apprentissage, les allègements de charges sociales patronales et le plan santé au travail, Paris le 3 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Débré, président de l'Assemblée nationale, sur la mémoire de la Shoah et la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, les relations franco-israëliennes, le désengagement de Gaza et l'avenir des territoires palestiniens, Lyon le 1er décembre 2005.

Déclaration

1er décembre 2005

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération entre l'Union européenne et l'Afrique australe, l'accord de Cotonou, l'aide publique au développement, le règlement des conflits et la question des droits de l'homme en Afrique australe, Gaborone, Botswana, 29 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la présidence française de l'Union européenne, les négociations d'élargissement de l'UE, la politique vis-à-vis du Proche-Orient, de l'Afrique et de la Russie et la globalisation, Paris le 12 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2006. Responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Accords entre la France et les États-Unis en matière fiscale.

Communiqué

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