Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Protocole d'accord relatif à l'information des élèves dans le cadre du partenariat éducation-économie, signé par MM. Jean Gandois, président du CNPF, et Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN, à Paris le 18 juin 1996.

Littérature grise

Interview de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, dans le "Corriere della Sera" du 9 mai 1996, sur la négociation entre le Liban et Israël, le rôle de la médiation française et la situation au Moyen-Orient.

Article Interview

Interview de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, à France-Inter le 26 avril 1996, sur l'accord sur la titularisation des personnels auxiliaires et temporaires dans la fonction publique.

Interview

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et la solidarité, dans "L'Evénement" le 11 février 1999, sur la parité (à propos d'un sondage CSA L'Evénement), les négociations pour les 35 heures, la répression de la délinquance chez les jeunes, le rôle de l'État et le climat du travail gouvernemental.

Article Interview Périodique

Ensemble des déclarations à la presse, aux radios et aux télévisions, de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur l'évolution des négociations de cessez-le-feu entre Israël et le Liban, durant sa tournée de médiation au Proche-Orient, du 15 au 27 avril 1996.

Conférence de presse Déclaration Interview

Déclaration de M. Michel Jalmain, secrétaire national de la CFDT, sur la convention d'objectifs et de gestion signée entre la Caisse nationale d'assurance-maladie (CNAM) et l’État, élargissant les compétences de la CNAM à la gestion des soins de ville et l'associant à la politique du médicament et à la politique hospitalière, Paris le 29 avril 1997.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'application des accords de Dayton, le maintien de l'unité de Sarajevo et la sécurité des populations civiles, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 1995.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à RTL le 14 juin et article dans "FO hebdo" du 19 juin 1996, sur l'accord attribuant la présidence de la CNAM à la CFDT et la candidature de FO à la présidence de l'UNEDIC.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le développement de programmes audiovisuels, la présence du service public dans les projets de diffusion de chaînes de télévision par bouquets numériques, et sur la rénovation du cadre juridique adapté à la télévision par satellite, Cannes le 19 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique de la réforme de l’État et de la décentralisation, dans "Le Parisien" le 09 juillet 1996, sur le prochain accord relatif aux départs en préretraite avec engagement d'embauche de jeunes et les projets de suppressions d'emploi dans la fonction publique.

Article Interview

Messages de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur la signature de l'accord de paix de Dayton pour l'ex-Yougoslavie et sur l'application par l'armée du Plan Vigipirate, Paris le 22 novembre 1995.

Lettre

Interview de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, à RTL le 31 janvier 1996, sur l'action gouvernementale pour l'emploi des jeunes et notamment l'extension du contrat initiative emploi.

Interview

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