ACOSS

ACOSS : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Maymil  ;  Alexandre Pascal  ;  Philippe Mallet  ;  Bruno Zelioli  ;  Lionel Cadet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le  1er février 2013

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Godefroy  ;  Catherine Deroche  ;  Sénat

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2007-2011 signée entre l'Etat et le Régime Social des Indépendants (RSI) et recommandations pour la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bocquet  ;  Laurence Eslous  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann-Gaël Amghar  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Thomas Wanecq  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2010

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 20 août 2010, sur la réduction du déficit public et la poursuite de la politique économique engagée depuis 2007.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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