Activité parlementaire

Activité parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la mise en œuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature (2017-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Annie Chapelier  ;  Karine Lebon  ;  Brigitte Liso  ;  Marie-Pierre Rixain  ;  Bénédicte Taurine  ;  Stéphane Viry  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan des travaux de la commission des affaires culturelles et de l'éducation au cours de la XVème législature (2017-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Studer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2019 à juillet 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Pierre Rixain  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le  1er octobre 2020

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l’activité de celle-ci au cours des années 2019 et 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sereine Mauborgne  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, sur le bilan de l'application des lois votées au cours de la session écoulée, au Sénat le 2 juin 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l'activité de cette Assemblée entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l’année 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Le bilan de l'application des lois.

Communiqué

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, à Public Sénat le 17 juillet 2020, sur la présomption d'innocence, les "territoires" de la République et l'agenda parlementaire.

Interview

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur le bilan de l'application des lois, au Sénat le 23 juin 2020.

Conférence de presse

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Sud Radio le 12 juin 2020, sur le dialogue entre le gouvernement et l'institution policière, la situation sanitaire et l'agenda parlementaire.

Interview

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