Agent contractuel

Agent contractuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Faciliter l'accès au logement des agents publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Chantal Chambellan-Le Levier  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les objectifs du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, au Sénat le 26 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2015.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2014 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information fait (...) sur la précarité dans la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Gourault  ;  Philippe Kaltenbach  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

L'accueil, la gestion et la formation des personnels contractuels en EPLE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Hostalier  ;  Mohamed Baziz  ;  Laurent Brisset  ;  Anne Burban  ;  Bernard Combeaud  ;  Francis Goullier  ;  Vincent Maestracci  ;  Pierre Moya  ;  Corinne Baes-Honoré  ;  Annie Galicher  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er avril 2014

Les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d'agents non titulaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Bourgeois  ;  Michel Raymond  ;  Bernard Abate  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la nécessité d'un service public "fort", la simplification des services rendus à l'usager et la modernisation du statut de la fonction publique, à Metz le 23 janvier 2014.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2013 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pêcheur  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 2 octobre 2013. Modalités de calcul des émoluments des personnels de l'État et des établissements publics de l'État à caractère administratif en service à l'étranger.

Communiqué

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2010-2011 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Haut de page